Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MYSTERE DE LA SOFRAMEC
CIPES (Association loi 1901)
IAL Imilia Romagna (Association)
CRPG (Organisme d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
96606477
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque LE MYSTERE DE LA SOFRAMEC

Déposée le 17 janvier 1996 par l'association loi 1901 CIPES, IAL Imilia Romagna (Association, CRPG (Organisme d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MYSTERE DE LA SOFRAMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont l'association loi 1901 CIPES domicilié(e) Château Sahler, 25400 EXINCOURT - France, IAL Imilia Romagna (Association), domicilié(e) 3F Via Cairoli, 40121 Bologna ITALIE - France, CRPG (Organisme d'utilité publique), domicilié(e) Avenue Joao Paulo II Arcozelo 4405 Valadares PORTUGAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul BAUDOUIN CIPES - France.

La marque LE MYSTERE DE LA SOFRAMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MYSTERE DE LA SOFRAMEC est expirée depuis le 17 janvier 2006.

CIPES a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE


CIPES (Association loi 1901) - Château Sahler, 25400 EXINCOURT - France

IAL Imilia Romagna (Association) - 3F Via Cairoli, 40121 Bologna ITALIE - France

CRPG (Organisme d'utilité publique) - Avenue Joao Paulo II Arcozelo 4405 Valadares PORTUGAL - France


Jean-Paul BAUDOUIN CIPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Matériel d'enseignement sous forme de jeu permettant au personnel toutes catégories des entreprises de production ou de service d'identifier les dysfonctionnements préjudiciables à la bonne marche de l'entreprise et d'en évaluer les coûts.Formation continue et formation initiale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.